DISCOVERY DIGITALS SRL, société dûment incorporée faisant affaires sous le nom EXPLORD, ayant son siège au Rue Tramasure 12, 7830 Silly, Belgique, et représentée aux présentes par Alvyn Detavernier, président, dûment autorisé à cet effet, tel qu’il le déclare;
(ci-après désignée « EXPLORD »);
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les prestations de services fournies par EXPLORD, société spécialisée dans la génération de leads, ci-après dénommée "EXPLORD", à ses clients, sauf stipulation contraire convenue par écrit entre les parties.
Définitions
"Client" : Toute personne physique ou morale bénéficiant des services proposés par EXPLORD.
"Leads" : Prospects qualifiés, ayant passé par plusieurs niveaux de filtrage garantissant leur qualité en tant que potentiels clients.
"Tunnel de vente" : Parcours digital que le prospect doit suivre avant de devenir client.
"Landing page" : Page web à laquelle le prospect a accès, ayant pour objectif d'informer sur les services proposés ou de convertir le prospect en client.
Droit Applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit belge.
Formules proposées
A. EXPLORD propose trois formules de services :
- Accelerator
- Power
- Skyrocket
B. Contenu de chaque formule :
Accelerator :
- Conception d’un formulaire de vente
- Conception des creatives publicitaires
- Meta Ads, Google Ads et LinkedIn Ads
- Rapports hebdomadaires & optimisations
- Jusqu’à 1’500€ de dépenses mensuelles
- Résiliable à tout moment
Tarif : 997€/mois HTVA
Power :
- Conception d’un unique funnel
- Conception des creatives publicitaires
- Création d’une campagne de reciblage
- Mise en place de process d’automatisation
- Meta Ads, Google Ads et LinkedIn Ads
- Rapports hebdomadaires & optimisations
- Jusqu’à 20’000€ de dépenses mensuelles
- Résiliable à tout moment
Tarif : 1997€/mois HTVA
Skyrocket :
- Développement de la stratégie d’acquisition
- Création des offres irrésistibles
- Conception des 3 funnels
- Création de 3 campagnes de reciblage
- Mise en place de process d’automatisation
- Conception des creatives publicitaires
- Meta Ads, Google Ads et LinkedIn Ads
- Rapports hebdomadaires & optimisations
- Paiement à la performance
Tarif : 5897€ HTVA frais uniques et 10% de la valeur des contrats générés par les leads apportés par EXPLORD
C. Résiliation :
Pour l'offre Accelerator & Power, résiliable à tout moment via le portail de l'abonnement. Le lien sera donné sur le canal Slack au commencement du service. Une fois l'abonnement débité, aucun remboursement ne sera effectué. Si vous souhaitez résilier votre abonnement mais que vous ne pouvez ou ne souhaitez pas le faire vous-même, veuillez nous en informer au minimum 72 heures avant la date du prochain prélèvement afin que nous puissions traiter votre demande.
Pour l'offre Skyrocket, résiliable après 6 mois, sous réserve d'une notification à EXPLORD au moins 10 jours avant la date souhaitée de résiliation.
D. Garantie pour l'offre SKYROCKET :
Pour l'offre Skyrocket uniquement, EXPLORD s'engage à rembourser l'intégralité des frais de mise en place si EXPLORD n'a pas permis au client de rentabiliser la dépense pour ces frais de mise en place dans un délai de 6 mois à partir du lancement de la première campagne. Ce remboursement se fait dans un délai de 10 jours après la demande de résiliation.
Le client s'engage à investir un budget publicitaire minimum de 750 € par mois pour les campagnes de publicité gérées dans le cadre de la prestation. Ce montant est requis afin de garantir l’efficacité des actions publicitaires menées par EXPLORD.
Les parties s'engagent à mettre tout en œuvre pour le succès de la collaboration. Le client s'engage donc à fournir les informations et les ressources nécessaires à la bonne réalisation de la mission d'EXPLORD. Le client s'engage à rémunérer EXPLORD sur les contrats générés par les leads apportés par les services d’EXPLORD. Cette rémunération est de 10% sur la valeur du contrat signé.
Si le client vend un système d'abonnement, alors ce dernier s'engage à rémunérer EXPLORD à hauteur de 10 % du montant des mensualités que l'abonnement lui génère et ce pendant 1 an suivant la signature du contrat d'abonnement ou jusqu'à la résiliation du contrat.
Le client s'engage à communiquer en bon père de famille les résultats générés par EXPLORD, soit par le biais d'un CRM (logiciel de gestion client) à jour.
EXPLORD se réserve le droit de vérifier l'exactitude des informations renseignées dans le CRM à tout moment. S'il est découvert qu'un lead ayant contracté un service n'a pas été correctement mis à jour dans le CRM par le Client, cela constitue une violation des termes de cet accord. Après constatation d’un tel manquement, EXPLORD s’engage à notifier le client via e-mail une première fois en guise d’avertissement. S'il y a récidive, alors EXPLORD se réserve le droit de rompre le contrat de manière unilatérale sans que cette résiliation ne conduise à un remboursement des frais d’installation susmentionnés.
Le client s'engage à ne pas mettre en place des stratégies visant à éviter la rémunération due à EXPLORD ou dans l'objectif d'obtenir un remboursement des frais de mise en place. Après constatation d’un tel manquement, EXPLORD s’engage à notifier le client via e-mail une première fois en guise d’avertissement. S'il y a récidive, alors EXPLORD se réserve le droit de rompre le contrat de manière unilatérale sans que cette résiliation ne conduise à un remboursement des frais d’installation susmentionnés.
Les parties s'engagent à une collaboration sur le moyen terme d'au moins 6 mois à partir du lancement de la première campagne, avant de décider du renouvellement ou non du contrat. Le renouvellement du contrat n'entraîne pas de nouveaux frais de mise en place.
EXPLORD conserve les conditions du contrat pendant toute la durée de la collaboration avec le client.
E. Garantie pour les offres ACCELERATOR et POWER :
Pour les offres Accelerator et Power, EXPLORD s'engage à rembourser le budget publicitaire investi par le client si aucune génération de leads n'est réalisée dans un délai de 3 mois à partir du lancement de la première campagne. Ce remboursement se fait dans un délai de 10 jours après la demande de résiliation, sous réserve que le client ait respecté toutes les recommandations d'EXPLORD et ait mis en œuvre les actions nécessaires pour maximiser les chances de succès de la campagne.Les parties s'engagent à mettre tout en œuvre pour le succès de la collaboration.
Le client s'engage donc à fournir les informations et les ressources nécessaires à la bonne réalisation de la mission d'EXPLORD.
F. Condition de remboursement des frais de mise en place pour l'offre SKYROCKET :
Le client doit avoir mis en place toutes les recommandations d’EXPLORD.
Le client s'engage à collaborer avec EXPLORD dans l'optimisation de la qualification des prospects en fournissant des feedbacks.
Le client s'engage à ne pas refuser une vente si le prospect est qualifié et correspond à sa cible.
Le client met les moyens nécessaires à disposition d’EXPLORD dans le cadre de l'exécution de la mission de génération de prospects.
G. Budget publicitaire :
Le budget publicitaire est à la charge du client, défini en accord avec l'expertise d’EXPLORD. Tout changement du budget publicitaire nécessite une validation préalable du client.
H. Litige :
En cas de litige, les parties s'engagent à tenter d'abord une médiation, suivie d'un arbitrage si la médiation est infructueuse. Les tribunaux belges sont compétents en cas de non-résolution du litige.
I. Modifications des conditions :
Les présentes conditions générales de vente prévalent sur tout accord antérieur entre les parties. Toute modification des présentes conditions doit être notifiée et acceptée par écrit par les deux parties.
J. Propriété intellectuelle :
Pour les offres Accelerator et Power, tous les droits de propriété intellectuelle sur le travail produit ou développé par EXPLORD pour le compte du client appartiennent exclusivement. En cas d résiliation du contrat, l récupère les droits intellectuels sur ses réalisations.En cas de résiliation du contrat Skyrocket et de demande de remboursement des frais de mise en place, EXPLORD récupère les droits intellectuels sur ses réalisations si le client souhaite les conserver. Dans ce cas, le client est remboursé de 2897€ HTVA.
K. Confidentialité
EXPLORD et le client reconnaissent qu’elles ont eu, ont et auront accès à des renseignements, des données et des documents qui ne sont pas connus du public ou des concurrents de l’autre partie et qui sont de nature confidentielle, notamment des renseignements techniques, des renseignements concernant des inventions, des découvertes, des opérations, des technologies, des procédés de nature technique ou autre, des équipements, techniques, logiciels, actifs de propriété intellectuelle, applications, plans et affaires financiers, outils et systèmes de gestion interne, équipements et actifs, produits et plans de développement de produits, plans marketing, clients et contrats, fournisseurs ou ressources humaines de l’autre partie et s’engage à la conserver de manière strictement confidentielle, à l’utiliser exclusivement dans le but de remplir ses obligations aux termes des Conditions, et à la traiter avec le même degré de soin et mesures à son égard qu’elle prendrait normalement pour ses propres renseignements de même type pourvu, à tout le moins, qu’elle exerce un degré raisonnable de soins et qu’elle prenne les mesures raisonnables qui sont nécessaires pour protéger l’Information confidentielle.
Le client peut, à la fin du Service ou à la résiliation des Conditions pour quelque raison que ce soit, exiger qu’EXPLORD lui remette tous les documents écrits, imprimés ou enregistrés, y compris les données de quelque nature que ce soit, qui peuvent être en sa possession et qui se rapportent de quelque manière que ce soit au Service fourni par EXPLORD dans le cadre des présentes, à défaut de quoi ils seront supprimés par EXPLORD dans un délai de 30 jours suivant la fin du Service ou la résiliation des Conditions.
En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.